MENTIONS LEGALES


Editeur


SEP AEROBAT
Société en Participation
Gérant : Baptiste Petitjean

Les Ateliers de Beaumont
43 E, rue d'Yerres
94440 VILLECRESNES
FRANCE

Tél. : 0033 1 45 69 50 64
Email : contact@aerobat.info

Siret : 503 077 885 00013
N° TVA : FR9450307788500013

Web site

http://www.aerobat.info
L'hébergement est assuré par OVH.com

Données personnelles

Conformément à l'article 16 de la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.aerobat.info a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Les coordonnées personnelles transmises à AEROBAT par e-mail via le formulaire de contact et le formulaire d'inscription à la newsletter conservées pendant le temps nécessaire à l'instauration d'un contact. Les intéressés peuvent demander à AEROBAT la modification ou le retrait de leurs coordonnées par email. Ces coordonnées ne sont transmises à aucun tiers.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite - sauf autorisation préalable d'AEROBAT.





© Copyright 2011 Aerobat Custom House. All Rights Reserved.